Réunion du mardi 15 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires sociales
Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller sur les dispositions comportant des normes applicables aux collectivités territoriales du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires sociales
Usage contrôlé du cannabis - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
délégation aux collectivités territoriales
Désignation d'un Vice-président délégué pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales ; Travail de la délégation en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard sur « l'évolution des finances locales à l'horizon 2017 », et présentation de la méthodologie utilisée par le cabinet Michel Klopfer, finances locales consultants
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission des affaires sociales
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis