Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes
Réunion du lundi 27 septembre 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des retraites - Examen du rapport d'information
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
Réunion du jeudi 10 juin 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Election des conseillers territoriaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juin 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)
Réunion du jeudi 20 mai 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Andrée Rabilloud, vice-présidente de l'Association des maires ruraux de France et présidente de l'Association départementale des maires de l'Isère, maire de Saint-Agnin-sur-Bion, et M. Pierre-Yves Collombat, premier vice-président délégué de l'Association des maires ruraux de France
Réunion du jeudi 20 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 11 mai 2010
délégation aux droits des femmes
Organisation des travaux de la délégation - Calendrier prévisionnel
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation
Réunion du mardi 27 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Réunion du mardi 30 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du jeudi 18 février 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Guy Carcassonne, professeur de droit public à l'Université de Paris Ouest - Nanterre
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des finances
Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »
Réunion du mercredi 10 février 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Bertrand Mathieu, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), président de l'Association française de droit constitutionnel
Réunion du jeudi 10 décembre 2009
délégation aux droits des femmes
Rapport d'activité 2009 - Les femmes dans les lieux de privation de liberté - Examen du rapport
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des lois
Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation
Réunion du jeudi 26 novembre 2009
délégation aux droits des femmes
Conseillers territoriaux - Echange de vues
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2009
délégation aux droits des femmes
Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen de la motion référendaire
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Majoration de durée d'assurance vieillesse des mères
Réunion du jeudi 29 octobre 2009
délégation aux droits des femmes
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Dominique Versini, défenseure des enfants, accompagnée de Mme Carol Bizouarn, magistrate et conseillère de la défenseure des enfants
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Florence Aubenas, présidente de l'Observatoire international des prisons (OIP), accompagnée de M. François Bès, responsable national de la santé et coordinateur pour l'Île-de-France de l'OIP
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des lois
Réforme des collectivités territoriales - Audition de MM. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-meret des collectivités territoriales, Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieuret aux collectivités territoriales, et Michel Mercier, ministre de l'espace ruralet de l'aménagement du territoire
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
délégation aux droits des femmes
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Compte rendu d'une mission d'information
Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Situation de l'industrie automobile - Audition de M. Jean-Claude Hanus, secrétaire général du groupe PSA Peugeot Citroën
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste