Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des finances
Agences des aires marines protégées (AAMP) et politique de protection du milieu marin - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mardi 24 juin 2014
commission des finances
Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et nouvelle procédure d'évaluation des investissements publics - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission des finances
Nocivité du diesel pour la santé - Examen des amendements
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des finances
Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des finances
Bilan et perspectives d'évolution de la REOM et de la TEOM (redevance et taxe d'enlèvement des ordures ménagères) - Contrôle budgétaire - communication de MM. Jean Germain et Pierre Jarlier, rapporteurs spéciaux
Perspectives d'évolution de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Audition conjointe de MM. Serge Morvan, directeur général des collectivités locales, Yann Le Meur, professeur à l'université de Rennes I, et Jean Michel Uhaldeborde, professeur à l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Réunion du mardi 7 janvier 2014
commission des finances
Financement des politiques culturelles - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2013 - Examen du rapport
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission des finances
Financement du service public de l'assainissement par des fonds de concours - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurités » (et article 74 ter) programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 80) et programme « Sécurité civile » - Examen du rapport
Mutualisation des moyens départementaux de la sécurité civile - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen des articles de la première partie
Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Examen du rapport
Loi de finances pour 2014 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 72 à 74) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport
Réunion du mardi 29 octobre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de Mme Michèle André, rapporteure spéciale, sur la mission « Administration générale et territoriale de l'État » (et article 61)
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des finances
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) -Contrôle budgétaire - Communication de M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial
Réunion du mardi 8 octobre 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France, sur le financement pérenne des allocations individuelles de solidarité par les départements
Réunion du mardi 1 octobre 2013
délégation aux collectivités territoriales
Réunion de la Commission consultative d'évaluation des normes
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des finances
Traitement équilibré des territoires par une réforme de la dotation globale de fonctionnement - Examen du rapport et du texte de la commission