Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Nouveau Pacte sur l'asile et la migration : communication et examen du rapport de MM. André Reichardt et Jean-Yves Leconte
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 septembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 juillet 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Metka Ipavic, Ambassadrice de Slovénie en France, sur les priorités de la présidence slovène du Conseil de l'Union européenne
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général de Carrefour
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 mai 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du jeudi 15 avril 2021
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Table ronde sur l'actualité européenne de la pêche avec MM. Virginijus Sinkevicius, commissaire européen à l'environnement, aux océans et à la pêche, François-Xavier Bellamy, député européen, Pierre Karleskind, président de la commission de la pêche du Parlement européen, et Mme Caroline Roose, députée européenne
Réunion du jeudi 8 avril 2021
commission des affaires européennes
Éducation - Audition de M. Jean Arthuis, ancien ministre, président d'euro App Mobility et du Cercle Erasmus et communication de Mme Colette Mélot et M. Jean-Michel Arnaud sur le programme « Erasmus + » pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport
Politique commerciale - Réexamen de la politique commerciale de l'Union européenne - Communication de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des affaires économiques
Avenir du groupe La Poste - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires économiques
Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Arcadipane, président d'Action Logement Groupe
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie
Réunion du mardi 16 février 2021
commission des affaires européennes
Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne
Réunion du mardi 16 février 2021
commission des affaires économiques
Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne
Réunion du mardi 16 février 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne
Réunion du mercredi 10 février 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF
Réunion du jeudi 4 février 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Définition du programme de travail de la mission
Réunion du mardi 2 février 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2020
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du jeudi 26 novembre 2020
commission des affaires économiques
Réforme de la Politique agricole commune - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du Logement
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au Plan
Réunion du lundi 2 novembre 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires économiques
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et vote
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)