• Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Patrice Gélard, ancien sénateur, auteur de rapports d'information ainsi que d'une proposition de loi organique et d'une proposition de loi sur les autorités administratives indépendantes

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Constitution

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission du développement durable

    Bilan de l'application des lois suivies par la commission - Communication

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde de think tanks

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission du développement durable

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission du développement durable

    Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence