Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Bilan des travaux de la commission - Échange de vues - Perspectives sur le programme de travail
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mardi 24 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire
Réunion du mardi 17 juillet 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Nomination du Bureau
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Droit au logement opposable et diverses mesures en faveur de la cohésion sociale - Examen du rapport
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires économiques
Réforme de la politique commune de la pêche- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 juin 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Audition conjointe de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la deuxième chambre, et de Mme Michèle Pappalardo, conseillère maître à la Cour des comptes, ainsi que de représentants de la commission de régulation de l'énergie, de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de représentants d'EDF
Réunion du mercredi 9 mai 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Audition de MM. Pierre-Franck Chevet, directeur général de l'énergie et du climat, et Pierre-Marie Abadie, directeur de l'énergie, au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mardi 3 avril 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 28 mars 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Audition de M. François-Michel Gonnot, député, président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA), et de Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale
Audition de M. Paul Champsaur, président de l'Autorité de la statistique publique et de la commission sur le prix de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (ARENH)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Audition de MM. Xavier Pintat, sénateur, président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), et Pascal Sokoloff, directeur général des services
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. François Jacq, candidat au renouvellement de ses fonctions de Président-directeur général de Météo France
Audition de M. Régis Hochart, membre du Conseil économique, social et environnemental sur son rapport « La future Politique agricole commune après 2013 »
Majoration des droits à construire - Échange de vues sur le texte adopté par la commission
Réunion du mardi 21 février 2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité
Constitution du bureau
Réunion du mardi 31 janvier 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en application des lois au 31 décembre 2011 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 janvier 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 21 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 15 décembre 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Examen des conclusions du rapport
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la commission - Échange de vues
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône