Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2017 -Mission «Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2017 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Réunion du mardi 25 octobre 2016
commission des finances
PLF pour 2017 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 53 à 55) (et communication sur le contrôle budgétaire relatif à l'Institution nationale des Invalides (INI)) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 4 octobre 2016
CE Chiffres du chômage
Examen du rapport