Réunion du mercredi 21 mai 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires économiques
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission des affaires économiques
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 février 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
Réunion du jeudi 6 février 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation
Réunion du lundi 27 janvier 2014
commission des affaires économiques
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commission des affaires économiques
Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires économiques
Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen des amendements au texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires économiques
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission