Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 28 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 22 septembre 2015
commission des affaires économiques
Audition de MM. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA)
Réunion du jeudi 17 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 14 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 22 juillet 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 juillet 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. Jean-Lou Blachier, Médiateur national des marchés publics
Réunion du jeudi 16 juillet 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. Nicolas Jachiet, président de Syntec-Ingénierie
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission des affaires sociales
Situation du régime de retraites - Communication
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2014) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Modernisation de notre système de santé - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Réunion du jeudi 2 juillet 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. Stéphane Saussier, professeur de sciences économiques à l'Institut d'administration des entreprises, Université Paris I Panthéon Sorbonne
Audition de Mme Clotilde Valter, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la simplification
Audition de Mme Florence Parly, directrice générale déléguée chargée de la stratégie et des finances de la SNCF
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 18 juin 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. Alain Buat, vice-président de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) des Hauts-de-Seine, délégué du président de la CCI Paris-Ile-de-France
Audition de M. François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2015
MCI sur la commande publique
Point d'étape sur les travaux de la mission commune d'information sur la commande publique
Réunion du jeudi 28 mai 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. Antony Taillefait, professeur de droit et de finances publics à l'université d'Angers
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 21 mai 2015
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. André Laignel, premier Vice-Président délégué de l'Association des Maires de France
Réunion du jeudi 21 mai 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. Jean Maïa, directeur des affaires juridiques des ministères économiques et financiers
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des affaires sociales
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sophie Caillat-Zucman, candidate pressentie pour le poste de présidente de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
Réunion du mardi 12 mai 2015
MCI sur la commande publique
Constitution du bureau
Réunion du mardi 31 mars 2015
délégation aux collectivités territoriales
Dans le cadre des travaux de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard sur l'évolution des finances locales à l'horizon 2017, audition de M. Julien Bargeton, adjoint à la Maire de Paris, chargé des questions relatives aux finances, au suivi des sociétés d'économie mixte, aux marchés publics, aux concessions et à la politique des achats, puis de M. Daniel Quéro, président de l'association « 40 millions d'automobilistes »
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 17 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires sociales
Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
- Intervention 46
- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
- Intervention 50
- Intervention 51
- Intervention 52
- Intervention 53
- Intervention 54
Adaptation de la société au vieillissement - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières du système de retraite
Audition de Mme Monika Queisser, chef de la division des politiques sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur les réformes et le pilotage des régimes de retraite en Europe
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Courrèges, candidate pressentie à la direction générale de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 25 novembre 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, Ministre de la Réforme de l'État, de la Décentralisation et de la Fonction publique, et de M. André Vallini, Secrétaire d'État chargé de la Réforme territoriale
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission des affaires sociales
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis