Réunion du mardi 18 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique - Présentation du rapport de la mission commune d'information
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires sociales
Financement de la branche accidents du travail - maladies professionnelles - Présentation du rapport d'information établi au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss)
Réunion du mardi 10 juillet 2012
délégation aux collectivités territoriales
Ingénierie en matière d'urbanisme - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mardi 3 juillet 2012
délégation aux collectivités territoriales
Les collectivités territoriales et l'emploi - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des affaires sociales
Harcèlement sexuel - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 6 mars 2012
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Gilles Carrez, président du Comité des finances locales
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission des affaires sociales
Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 - Audition de Mme Valérie Létard
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission des affaires sociales
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Question préalable
Suivi des enfants en danger par la transmission des informations - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 février 2012
délégation aux collectivités territoriales
Cumul des mandats - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires sociales
Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission
Interdire les licenciements boursiers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 janvier 2012
délégation aux collectivités territoriales
Les contrôles de l'Etat sur les collectivités territoriales - Présentation du rapport
Réunion du mardi 17 janvier 2012
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du jeudi 3 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Marc Laffineur, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Pierre Ricordeau, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale