Réunion du mardi 12 juillet 2011
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication
Réunion du jeudi 7 juillet 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission des affaires sociales
Débat d'orientation des finances publiques - Communication
Réunion du lundi 27 juin 2011
commission des affaires sociales
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission des affaires sociales
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 juin 2011
commission des affaires sociales
Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des affaires sociales
Modernisation du congé maternité - Examen du rapport
Réunion du mardi 24 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Claude Seibel, inspecteur général honoraire de l'Insee, et de Mme Béatrice Sédillot, administrateur de l'Insee, auteurs du rapport « Les expérimentations d'accompagnement renforcé des demandeurs d'emploi conduites par l'Unedic et l'ANPE en 2007 »
Echange de vues sur les orientations du rapport
Table ronde avec les représentants d'opérateurs privés de placement
Réunion du mardi 10 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de MM. Patrick Gille, président de l'Union nationale des missions locales (UNML), Vincent Delpey, secrétaire général, et Mme Karine Brard-Guillet, chargée de mission, du Conseil national des missions locales (CNML)
Audition de Mme Agnès Jeannet, inspectrice générale, et M. Laurent Caillot, inspecteur de l'Igas, auteurs du rapport « L'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville »
Réunion du mercredi 27 avril 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de Mme Marie-Pierre Establie d'Argencé, déléguée générale de l'Alliance Villes Emploi
Audition de Mme Nadine Crinier, directrice régionale de Pôle emploi Bretagne
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires sociales
Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du mardi 5 avril 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Table ronde - Organisations syndicales et patronales siégeant au conseil d'administration de Pôle emploi
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Dominique-Jean Chertier, président du conseil d'administration de Pôle emploi
Table ronde - Organisations syndicales représentatives du personnel de Pôle emploi
Réunion du mardi 8 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Jean-Louis Walter, médiateur de Pôle emploi
Audition de Mme Rose-Marie Van Lerberghe, présidente de la commission sur la territorialisation de Pôle emploi
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires sociales
Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine
Réunion du mardi 1 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 8 février 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Echange de vues
Réunion du mardi 1 février 2011
commission des affaires sociales
Utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission
Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission des affaires sociales
Lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Audition de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, MM. Christian Phéline, conseiller maître, responsable du secteur santé, Simon Bertoux, auditeur, co-rapporteurs, et Mme Camille L'Hernault, commissaire aux comptes
Réunion du mardi 23 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation et article 68 ter - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes