Interventions en commission de Micheline JACQUES - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mardi 11 juillet 2023

    délégation aux droits des femmes

    Parentalité dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Réunion d'adoption du rapport d'information

  • Réunion du mardi 20 juin 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du jeudi 8 juin 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Table ronde avec les ministères et l'ONF

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

    Proposition de résolution européenne relative à la protection de la filière pêche française et aux mesures préconisées dans le cadre du « Plan d'action pour le milieu marin » - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Baptiste, président du Centre national d'études spatiales (CNES)

  • Réunion du mardi 16 mai 2023

    MI Gestion de l'eau

    Table ronde consacrée aux offices de l'eau dans les outre-mer

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission des affaires européennes

    Politique régionale - Politiques européennes en outre-mer - Audition des services de la Commission européenne : Mme Monika Hencsey, directrice Budget, communication et affaires générales (Regio A) de la direction générale Politique régionale et urbaine, et Mme Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération, à la direction générale Partenariats internationaux (INTPA B3)

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Politiques européennes en outre-mer - Audition des services de la Commission européenne : Mmes Monika Hencsey, directrice budget, communication et affaires générales (Regio A) de la direction générale politique régionale et urbaine, et Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération, à la direction générale partenariats internationaux (INTPA B3)

  • Réunion du jeudi 4 mai 2023

    délégation aux droits des femmes

    Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Saint-Pierre-et-Miquelon

  • Réunion du jeudi 4 mai 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Saint-Pierre-et-Miquelon

  • Réunion du jeudi 23 mars 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Table ronde sur la situation à Mayotte

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non-décent - Examen de l'amendement de séance

  • Réunion du jeudi 9 mars 2023

    délégation aux droits des femmes

    Rencontre avec des élues des territoires ruraux

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non-décent - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 2 mars 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSafer)

  • Réunion du jeudi 16 février 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de MM. Maël Disa, président, Saïd Ahamada, directeur général et Mme Florence Svetecz, secrétaire générale de l'Agence De l'Outre-mer pour la Mobilité (LADOM)

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

  • Réunion du jeudi 9 février 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de M. Grégory Fourcin, directeur central des lignes maritimes, accompagné de Mme Céline Serres, directrice de cabinet et de M. Cédric Klimcik, chargé des relations institutionnelles du groupe Compagnie maritime d'affrètement - Compagnie générale maritime (CMA CGM)

  • Réunion du jeudi 2 février 2023

    délégation aux droits des femmes

    Parentalité dans les outre-mer - Audition de M. Michel Villac, président, Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale, et Camille Chaserant, conseillère scientifique du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA), et de M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l'outre-mer auprès de la direction de l'Institut national d'études démographiques (INED)

  • Réunion du jeudi 2 février 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Parentalité dans les outre-mer - Audition de M. Michel Villac, président, Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale, et Camille Chaserant, conseillère scientifique du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA), et de M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l'outre-mer auprès de la direction de l'Institut national d'études démographiques (INED)

  • Réunion du mardi 31 janvier 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer - Audition thématique centrée sur le bassin de l'océan Pacifique - la Polynésie française

  • Réunion du jeudi 26 janvier 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer - Table ronde sur le dispositif applicable à La Réunion et à Mayotte

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Laure de La Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Véronique Bédague, présidente-directrice générale de Nexity

  • Réunion du jeudi 8 décembre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Examen en délégation - Adoption du rapport gestion des déchets dans les outre-mer

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Ary Chalus, président du conseil régional de la Guadeloupe

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de représentants des bassins de l'océan Indien et de l'océan Pacifique de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM)

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de représentants du bassin de l'océan Atlantique de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM)

  • Réunion du mardi 22 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du vendredi 18 novembre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Serge Letchimy, président de la collectivité territoriale de Martinique

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Outre-mer » (et articles 44 quater à 44 sexies) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du lundi 7 novembre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Guy Losbar, président du conseil départemental de la Guadeloupe

  • Réunion du jeudi 27 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Ben Issa Ousseni, président du conseil départemental de Mayotte

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Luc Rémont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général (PDG) d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Gabriel Serville, président de la collectivité territoriale de Guyane

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects fiscaux de la gestion des déchets dans les outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Cyrille Melchior, président du conseil départemental de La Réunion

  • Réunion du mardi 18 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de Monsieur Alex Richards, conseiller spécial de M. Louis Mussington, président du conseil territorial de Saint-Martin

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de Mme Huguette Bello, présidente du conseil régional de La Réunion, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)

  • Réunion du mardi 11 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Xavier Lédée, président de la collectivité de Saint-Barthélemy

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer