Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission du développement durable
Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, Commissaire générale à l'égalité des territoires (CGET)
Rapport public thématique relatif à la grande vitesse ferroviaire - Audition de MM. François-Roger Cazala, Arnold Migus, Paul-Henri Ravier et André Le Mer, conseillers maîtres à la Cour des comptes
Réunion du mardi 2 décembre 2014
commission du développement durable
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission du développement durable
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission du développement durable
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis