Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gouvernance et performance des ports maritimes - Examen du rapport d'information
Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique - Examen du rapport d'étape
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité sur le lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)
Déploiement de la 5G et aménagement numérique de la France - Audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues
Réunion du mardi 26 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Répercussions de la crise du Covid-19 sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Biodiversité - Audition de M. Jean-François Guégan, professeur à l'École des hautes études en santé publique, membre du Conseil national français sur les changements globaux sur le thème « crise environnementale et pandémie »
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en téléconférence, de M. Gaël Giraud, économiste, sur la « relance verte »
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP, sur les répercussions de la crise du Covid-19 et de l'après-crise au sein de la RATP (en téléconférence)
Réunion du mardi 28 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, Olivier Gupta, directeur général, et Philippe Chaumet-Riffaud, commissaire de l'Autorité de sûreté nucléaire (en téléconférence)
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication de M. Michel Vaspart sur les répercussions de la crise du Covid 19 sur le secteur portuaire et le transport maritime (en téléconférence)
Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM, Mmes Anne-Marie Couderc, présidente non exécutive du groupe Air France-KLM, Anne Rigail, directrice générale d'Air France, et Anne-Sophie Le Lay, secrétaire générale du groupe Air France-KLM et d'Air France (en téléconférence)
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes et de la distribution de la presse (Arcep) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs et Frédéric Delorme, président-directeur général de Fret SNCF (en téléconférence)
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)
Réunion du jeudi 2 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Réunion du mardi 25 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des petites lignes ferroviaires - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat
Réunion du mardi 10 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi modifiant la loi du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Projet de loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Michel Colombier, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri)
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113, 159, 174, 181 et 217 et Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement d'une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie - Communication
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du mardi 5 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique » - Audition de M. Patrick Lefas, président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public
Réunion du mardi 8 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête à la suite de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Désignation d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du directoire de la SNCF