Réunion du mardi 21 juillet 2009
commission des affaires sociales
Repos dominical - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 16 juillet 2009
commission des affaires sociales
Questions diverses
Repos dominical - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du jeudi 2 juillet 2009
commission des affaires sociales
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commission des affaires sociales
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam), et de M. Jean-Marc Aubert, directeur délégué à la gestion et à l'organisation des soins de la Cnam
Réunion du mercredi 24 juin 2009
commission des affaires sociales
Bilan des maisons départementales des personnes handicapées - Examen du rapport d'information
Questions diverses
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des lois
Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique
Réunion du mardi 16 juin 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
Réunion du lundi 18 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du lundi 4 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du jeudi 30 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission