Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Voies navigables de France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission du développement durable
Voies navigables de France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission du développement durable
Péage de transit poids lourds - Communication
Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)
Réunion du mardi 10 juin 2014
commission du développement durable
Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF
Réunion du mardi 27 mai 2014
commission du développement durable
Audition de M. Stéphane Saint-André, député, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF)
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission du développement durable
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal
Réunion du mardi 15 avril 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition conjointe de MM. Jean-Claude Plâ, président, Denis Baudouin, membre et prochain président, et Jean-Christophe Gavend, membre, groupement de transporteurs ASTRE
Réunion du mercredi 9 avril 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition de M. Frédéric Cuvillier, ancien ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mardi 11 février 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)
Réunion du mardi 4 février 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition conjointe de MM. Antoine Maucorps, chef de la mission de la tarification et Olivier Quoy, adjoint, direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition de M. Antoine Seillan, chef du bureau des transports de la direction du budget du ministère de l'économie et des finances
Réunion du mardi 21 janvier 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition de M. François Bergère, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, ministère de l'économie et des finances, et de M. Antoine Tardivo, directeur de projets
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commission du développement durable
Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission du développement durable
Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission du développement durable
Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission