Interventions en commission de Nathalie GOULET - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Cyberdéfense - Présentation du rapport d'information

    Format et emploi des forces armées post 2014 - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Groupe de travail sur les incapacités industrielles souveraines - Examen du rapport d'information

    Approbation de l'accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat des Emirats arabes unis - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Ilan Halevi, représentant de l'Autorité palestinienne en France et en Allemagne

  • Réunion du mardi 26 juin 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Échange de vues avec une délégation de la commission des affaires étrangères, de la défense et de la sécurité du Sénat de la République Tchèque, conduite par M. Jaroslav Sykacek, vice-président

  • Réunion du mardi 19 juin 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de MM. Yannick Noah, joueur de tennis et chanteur et Guy Forget, joueur de tennis

  • Réunion du mardi 5 juin 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Point d'étape sur les travaux de la mission

  • Réunion du mercredi 9 mai 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Audition de M. le professeur Daniel Loisance, membre de l'Académie nationale de médecine

    Audition de M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale

    Audition de Maître Georges Lacoeuilhe, avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit de la responsabilité médicale

    Audition de représentants d'organismes notifiés allemands : MM. Daniel Pflumm (Verband der TÜV), Hans-Heiner Junker (TÜV SÜD) et Björn Clüsserath (TÜV RHEINLAND)

  • Réunion du mercredi 2 mai 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de M. Jean-François de Vulpillières, conseiller d'État honoraire, président de la Commission des infractions fiscales

  • Réunion du mardi 17 avril 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de M. Baudouin Prot, Président du Groupe BNP Paribas

    Audition de M. Frédéric Oudéa, président-directeur général du groupe Société générale, président de la Fédération bancaire française et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale de la Fédération bancaire française et de l'Association française des banques

    Audition de MM. Antoine Peillon, journaliste à La Croix, Charles Prats, magistrat, membre du conseil scientifique du Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégiques et Christian Chavagneux, journaliste à Alternatives économiques

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Evénements au Mali - Audition de M. Henri de Raincourt, ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de M. Michel Fontaine, syndicat CGT-Finances publiques

    Audition de M. Philippe Jurgensen, président du conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

  • Réunion du mardi 3 avril 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Chirurgie esthétique - Audition de MM. Bruno Alfandari, président du syndicat national de chirurgie plastique reconstructrice et esthétique (SNCPRE), et Michel Rouif, secrétaire général de la société française des chirurgiens esthétiques plasticiens (Sofcep)

  • Réunion du mardi 3 avril 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de M. Philippe Bock, co-secrétaire général du syndicat Solidaires douanes

    Audition de MM. Jean-Baptiste Carpentier, directeur du service traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins, et Yves Ulmann, directeur adjoint

  • Réunion du mardi 27 mars 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Audition de M. Eric Vicaut, président du groupe de travail dispositifs médicaux des assises du médicament

    Audition de M. François-Xavier Selleret, directeur général de l'offre de soins (DGOS) au ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de biens et de responsabilité, et de Mme Anne-Marie Papeix, chargée de mission, de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)

    Audition de MM. Eric Le Roy, directeur général du syndicat national de l'industrie des technologies médicales (Snitem), Antoine Audry, président, et Timothé de Romance, en charge du secrétariat général, de l'association pour la promotion de l'innovation des dispositifs médicaux (Apidim)

  • Réunion du mardi 27 mars 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de M. Philippe Steing, secrétaire général du Haut conseil du commissariat aux comptes

  • Réunion du mardi 13 mars 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de M. François d'Aubert, délégué général à la lutte contre les territoires et juridictions non coopératifs et président du groupe chargé de la revue par les pairs au sein du Forum mondial sur la transparence et l'échange d'informations à des fins fiscales

    Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE)

    Audition de MM. Jérôme Fournel, directeur général des douanes et droits indirects et Jean-Paul Balzamo, sous-directeur des affaires juridiques, du contentieux, des contrôles et de la lutte contre la fraude à la direction générale des douanes et droits indirects

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    Commission d'enquête Evasion des capitaux

    Audition de M. Xavier Harel, auteur de « La grande évasion, le vrai scandale des paradis fiscaux »

    Audition de MM. Thierry Lamorlette, auteur du « Guide critique et sélectif des paradis fiscaux à l'usage des particuliers », et Thibault Camelli, auteur de « Stratégies fiscales internationales »

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Déplacement en Azerbaïdjan - Communication

    Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire - Communication

    Situation en Iran - Audition de M. Jacques Audibert, directeur général des affaires politiques et de sécurité au ministère des affaires étrangères et européennes

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Michel Aymeric, Secrétaire général de la Mer

    Cyberdéfense - Communication

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Constitution

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission des lois

    Audition de M. Robert Gelli, procureur de la République, président de la Conférence nationale des procureurs de la République et de plusieurs de ses collègues

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Forum transatlantique - Communication

    Séminaire sur la transition en Afghanistan - Communication

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Contrats d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français pour la période 2011-2013 - Communication

    Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des crises économiques et financières - Communication

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Loi de finances pour 2012 - Audition des représentants des syndicats des personnels civils de défense

  • Réunion du mardi 8 novembre 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Laurence Franceschini, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Zalmai Rassoul, ministre des affaires étrangères d'Afghanistan

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Programme Solidarité - Audition de M. Dov Zerah, directeur de l'Agence française de développement

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Environnement et prospective de la politique de défense - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense