Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution
Réunion du jeudi 5 juillet 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Point d'étape sur le rapport « avenir des relations entre les générations »
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mardi 29 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur la gestion et le stockage des déchets radioactifs, autour de M. Pierre-Franck Chevet, Président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, M. Pierre-Marie Abadie, Directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Jean-Claude Delalonde, Président de l'Association nationale des comités et commissions locales d'information, Mme Manon Besnard, chargée d'études à l'agence d'information WISE-Paris
Réunion du mercredi 18 avril 2018
CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique
Audition du Dr Serge Hefez, psychiatre
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des lois
Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Pollution de l'air - Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de la ville de Paris
Réunion du jeudi 5 avril 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie
Réunion du mardi 27 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition M. Christophe Béchu, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures des transports de France
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Questions diverses
Réunion du mardi 6 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Catherine de Kersauson, Présidente de la 2ème Chambre de la Cour des Comptes, sur la Société du Grand Paris
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition en commun avec la commission des lois, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des lois
Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome
Sécurité routière - Création d'un groupe de travail
Réunion du mercredi 20 décembre 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
Réunion du jeudi 14 décembre 2017
délégation sénatoriale à la prospective
Programme de travail pour 2018
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
délégation sénatoriale à la prospective
Constitution du Bureau de la délégation
Réunion du mardi 10 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission