Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission du développement durable
Circulation des mégacamions et fret routier européen - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Réunion du mercredi 29 mai 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Hélène Valade, présidente du Collège des directeurs du développement durable (C3D)
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission du développement durable
Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »
Réunion du mardi 19 mars 2013
commission du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, candidat désigné aux fonctions de président de la SNCF
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission du développement durable
Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission du développement durable
Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission du développement durable
Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 février 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission du développement durable
Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission du développement durable
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (protection de l'environnement et prévention des risques) - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports ferroviaires et fluviaux) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports aériens) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission du développement durable
Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 octobre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social