Interventions en commission de Élisabeth DOINEAU - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Toujas, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)

    Organismes et les fonds financés par les régimes obligatoires de base de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information

    Projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Application des lois relatives à la protection de l'enfance - Examen du rapport d'information

    Audition commune des fédérations hospitalières sur l'évolution du financement des établissements de santé

  • Réunion du lundi 3 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2022 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 27 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour le plein emploi - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mercredi 21 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre, MM. Nicolas Fourrier et Jean-Luc Fulachier, conseillers maîtres, et Thibault Perrin, conseiller référendaire à la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 20 juin 2023

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Éric Baseilhac, directeur Accès, économie et export du Leem, sur la clause de sauvegarde des médicaments

    Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales

  • Réunion du mercredi 14 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Échec des négociations conventionnelles et actualités de la caisse - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

    Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Application des lois réformant la protection de l'enfance - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission des finances

    Audition de Mme Sandrine Duchêne, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances du Sénat

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Patrick Dehaumont, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

    Audition de Mme Sandrine Duchêne, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances du Sénat

  • Réunion du jeudi 16 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen d'un amendement de séance

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du vendredi 3 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen d'une motion référendaire

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 2 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 28 février 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations patronales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations syndicales

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Nicolas Mitjavile, directeur de la Caisse nationale des industries électriques et gazières

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Caroline Semaille, candidate proposée à la direction générale de Santé publique France

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Christophe Rolin, directeur général de la caisse de retraites du personnel de la RATP

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Avis sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2022

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Toujas, président de l'Établissement français du sang

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport (nouvelle lecture)

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mardi 15 novembre 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023

  • Réunion du mardi 8 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 7 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 27 octobre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de programmation des finances publiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Urssaf Caisse nationale

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 _ Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes