Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission du développement durable
Consommation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Delphine Hedary, présidente du comité de pilotage des États généraux de la modernisation du droit de l'environnement, et de Mme Claude Chardonnet, consultante
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission du développement durable
Circulation des mégacamions et fret routier européen - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Egalité des territoires - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 18 juin 2013
commission du développement durable
Mise en oeuvre du principe de participation du public - Communication
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission du développement durable
Affichage environnemental - Table ronde
Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission des affaires économiques
Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 29 mai 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Hélène Valade, présidente du Collège des directeurs du développement durable (C3D)
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission du développement durable
Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission du développement durable
Adaptation au changement climatique - Audition de M. Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC)
Réunion du mercredi 3 avril 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission du développement durable
Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission du développement durable
Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires économiques
Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission du développement durable
Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 février 2013
commission du développement durable
Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde
Réunion du mardi 26 février 2013
commission des affaires économiques
Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission du développement durable
Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Prorogation du mécanisme de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 février 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission du développement durable
Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission du développement durable
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Questions diverses
Réunion du mardi 15 janvier 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mardi 18 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. William Vidal, Président directeur général du Groupe Ecocert, et de M. Alain Canet, Président de l'Association française d'agroforesterie
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général d'Air France
Audition de M. Jacques Rapoport, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Réunion du mardi 11 décembre 2012
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission du développement durable
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Etienne Guyot, Préfet, président de la « Société du Grand Paris »
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission du développement durable
Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission du développement durable
Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Dominique Dron, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission du développement durable
Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF