Réunion du mardi 14 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Audition de Mme Geneviève Roy, vice-présidente chargée des affaires sociales, et M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales, de la confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
Mission commune d'information dépendance
Table ronde sur le rôle des départements dans le financement de la dépendance
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission des affaires sociales
Mission d'information sur le mal-être au travail - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juillet 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires sociales
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission des affaires sociales
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juin 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Table ronde
Réunion du mardi 1 juin 2010
commission des lois
Dialogue social et fonction publique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 31 mai 2010
commission des lois
Dialogue social et fonction publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires sociales
Dialogue social et fonction publique - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Dialogue social et fonction publique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires sociales
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires sociales
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 mars 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de M. Jean-Pierre Le Goff, sociologue au laboratoire du CNRS Georges Friedmann à l'université de Paris I
Audition de M. Philippe Askenazy, chercheur au CNRS, professeur associé à l'Ecole d'Economie de Paris
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des affaires sociales
Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida - Table ronde
Réunion du mardi 23 février 2010
commission des affaires sociales
Nomination de rapporteurs
Réunion du mardi 16 février 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Didier Blanchet, chef du département des études économiques d'ensemble à l'institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jacques Bichot, professeur des universités en économie à l'université Jean Moulin (Lyon 3)
Réunion du mercredi 3 février 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de Mme Constance Hazen, psychiatre au centre hospitalier Sainte Anne
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires sociales
Indemnités journalières - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission des affaires sociales
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de M. Michel Yahiel, président de l'association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH)
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des affaires sociales
Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Table ronde
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
commission des affaires sociales
Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Création des maisons d'assistants maternels - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 1 décembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 26 novembre 2009
délégation aux droits des femmes
Conseillers territoriaux - Echange de vues
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme
Loi de finances pour 2010 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du vendredi 13 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Commission mixte paritaire - Désignation des candidats
Réunion du jeudi 12 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 9 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen des amendements
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires sociales
Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission