Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Thierry Breton, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut national du cancer
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 juillet 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2013) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)
Réunion du mardi 1 juillet 2014
commission des affaires sociales
Mission d'information de 2005 sur l'amiante - Examen du rapport de suivi
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État aux relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires sociales
Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission
Régime social des indépendants - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 3 juin 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
Réunion du mardi 20 mai 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de M. Simon Häggström, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires sociales
Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 avril 2014
commission des affaires sociales
Désignation des conseillers prud'hommes - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires sociales
Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen du rapport et du texte de la commission
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 avril 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mmes Laurence Nöelle et Rosen Hicher, sorties de la prostitution
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires sociales
Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires sociales
Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des affaires sociales
Coopération entre professionnels de santé - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 23 janvier 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition des représentants des employeurs (CGPME)
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission des affaires sociales
Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires sociales
Conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) - Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti à la présidence
Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 7 novembre 2013
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Kader Arif, ministre délégué chargé des anciens combattants
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 17 octobre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 relative à la continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs (« service minimum ») - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires sociales
Situation sociale des personnes prostituées - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires sociales
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis