Réunion du jeudi 23 juin 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des affaires sociales
Modernisation du congé maternité - Examen des amendements
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires sociales
Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mars 2011
commission des finances
Gestion du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) - Audition de MM. François Deluga, président du CNFPT, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour des comptes, et de représentants des associations d'élus locaux
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 1 février 2011
commission des affaires sociales
Utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission