Interventions en commission de Gérard CORNU - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition conjointe de M. François Brottes, président du directoire de réseau de transport d'électricité (RTE), et de M. Patrick Jeantet, président-directeur général de SNCF Réseau, sur la panne électrique survenue en juillet à la gare Montparnasse (causes et conséquences) et sur la sécurité de l'alimentation électrique du réseau ferroviaire

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond (11 ter, 11 septies B, 11 sexdecies, 12 à 12 quinquies, 15 bis et 16 B)

  • Réunion du mardi 12 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Équilibre relations commerciales dans secteur agricole et alimentaire - Examen rapport pour avis

  • Réunion du lundi 11 juin 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

  • Réunion du jeudi 31 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen d'un amendement du rapporteur

  • Réunion du mardi 29 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer)

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur le projet de loi « Nouveau pacte ferroviaire »

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission des lois

    Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 10 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Thierry Dallard, candidat pressenti pour exercer les fonctions de Président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition M. Christophe Béchu, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures des transports de France

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Communications diverses

    L'avenir du transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Cyril Spinetta

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution Audition de M. Arnaud Leroy, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Benoît Albertini, commissaire général à l'égalité des territoires

    Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures

  • Réunion du mardi 6 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Catherine de Kersauson, Présidente de la 2ème Chambre de la Cour des Comptes, sur la Société du Grand Paris

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur les assises de la mobilité

  • Réunion du mardi 30 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate - Communication

    Déplacement à la COP23 - Communication

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2018 - Examen du rapport pour avis sur la première partie

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission