Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission des affaires sociales
Certification des comptes sociaux - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mardi 24 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Tourisme et environnement en outre-mer - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF)
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Réunion du mardi 21 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Urbanisme commercial - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de MM. Gérard Hamel, président du conseil d'administration, et Pierre Sallenave, directeur général, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Comptes d'affectation spéciale Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et contrôle de la circulation et du stationnement routiers et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Pascal Viné, candidat aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts
Loi de finances pour 2011 - Mission Economie et compte spécial Gestion et valorisation des ressources tirées du spectre hertzien - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Impact de la baisse de la TVA dans le secteur de la restauration - Examen du rapport d'information