Réunion du mardi 17 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Virginie Schwarz, candidate proposée aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo France, en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Réunion du mardi 10 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les enjeux de la mise en application de la loi « Nouveau pacte ferroviaire »
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Examen du rapport
Réunion du mardi 28 mai 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Audition commune de MM. Philippe Laurent, maire de Sceaux, secrétaire général de l'AMF, Daniel Benquet, maire de Marmande et président de Val de Garonne agglomération, membre du conseil d'administration de l'AdCF, et Lionel Quillet, vice-président du département de la Charente-Maritime, membre de l'ADF
Réunion du jeudi 16 mai 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050
Réunion du mardi 7 mai 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Brigitte Henriques, vice-présidente déléguée de la Fédération française de football et vice-présidente du comité d'organisation de la Coupe du monde féminine de la Fifa
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition conjointe de Mme Isabelle Autissier, Présidente de WWF-France et de M. Gilles Boeuf, Président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Audition de Mme Odile Mérel, administrateur et membre du bureau et M. Christian Sanchidrian, délégué général, de l'Union nationale des associations de lutte contre les inondations (UNALCI-France-Inondations)
Réunion du mercredi 13 février 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de dommages et de responsabilité de la Fédération française de l'assurance
Réunion du mercredi 6 février 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Audition de de MM. Bertrand Labilloy, directeur général des réassurances et des fonds publics, et Thierry Cohignac, directeur du département études techniques et réassurances publiques, de la Caisse centrale de réassurance (CCR)
Réunion du mardi 22 janvier 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de résolution européenne n° 172 présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1316-2013 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne, COM (2018) 568 final - Communication de M. Michel Vaspart
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC) au Ministère de la Transition écologique et solidaire, directeur de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC)
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport d'information sur les nouvelles mobilités
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Financement de la transition énergétique - Table ronde autour de MM. Benoît Leguet, Directeur général de l'Institute for Climate Economics (I4CE), Dominique Bureau, Délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD) et Nicolas Garnier, Délégué général de l'association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l'énergie, et des déchets (AMORCE)
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC