Réunion du mercredi 8 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du mardi 24 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes- Examen du rapport oral pour avis
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Archéologie préventive - Audition conjointe
Réunion du mardi 26 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
République numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur l'enseignement des langues
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis
Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la Nation française - Examen de l'amendement
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires économiques
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication diverse
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication