Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme ferroviaire
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des lois
Renforcer l'efficacité des procédures pénales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission des lois
Renforcer l'efficacité des sanctions pénales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
Réunion du lundi 16 juin 2014
commission des lois
Création des polices territoriales et dispositions relatives à leur organisation et leur fonctionnement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des lois
Création de sociétés d'économie mixte à opération unique - Examen du rapport et du texte de la commission
Création des polices territoriales et dispositions relatives à leur organisation et leur fonctionnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Modification du Règlement du Sénat afin de rééquilibrer la composition des commissions permanentes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 mai 2014
commission des lois
Accueil d'un nouveau commissaire
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission du développement durable
Bilan de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 29 avril 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 15 avril 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition de M. Thierry Mariani, ancien ministre chargé des transports du 14 novembre 2010 au 10 mai 2012
Réunion du mercredi 9 avril 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition de M. Frédéric Cuvillier, ancien ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Audition de M. Jean-Paul Faugère, conseiller d'État, directeur de cabinet du Premier ministre du 25 mai 2007 au 10 mai 2012
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission du développement durable
Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne -Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris
Questions diverses
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition de M. Antoine Seillan, chef du bureau des transports de la direction du budget du ministère de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission du développement durable
Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts
Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission du développement durable
Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 janvier 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition de M. Michel Hersemul, chef du département d'expertise des partenariats public-privé et de conduite de projets délégués au sein de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds
Audition des représentants d'Écomouv'
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commission du développement durable
Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission du développement durable
Transition énergétique dans les transports - Audition de MM. Bruno Duchemin et Sébastien Genest, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission du développement durable
Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission des affaires économiques
Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Développement durable, énergie et climat » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de Météo-France
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission du développement durable
Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information
Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis
Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Examen du rapport
Réunion du jeudi 24 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique
Révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Etienne Guyot, président de la Société du Grand Paris
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission du développement durable
Audition, du Pr Dominique Le Guludec, candidate désignée à la présidence du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission du développement durable
Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission du développement durable
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis