Réunion du mardi 25 septembre 2012
commission des affaires sociales
Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence de l'Etablissement français du sang (EFS)
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 10 juillet 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Examen du projet de rapport de la mission commune d'information
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des affaires sociales
Harcèlement sexuel - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 juin 2012
commission des affaires sociales
Mission d'information en Suède et au Danemark - Présentation du rapport
Réunion du mardi 5 juin 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Point d'étape sur les travaux de la mission
Réunion du mercredi 9 mai 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Audition de Maître Georges Lacoeuilhe, avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit de la responsabilité médicale
Réunion du mardi 24 avril 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé
Réunion du mardi 10 avril 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Audition de M. Alain Griset, président de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat, et de Mme Monique Amoros, coprésidente de la confédération nationale artisanale des instituts de beauté
Audition de MM. Christian Couzinou, président du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes, et Jacques Levoyer, vice-président de l'union des jeunes chirurgiens dentistes-union dentaire
Réunion du mercredi 7 mars 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Audition de M. Gilles Johanet, président du Comité économique des produits de santé
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 février 2012
délégation aux collectivités territoriales
Cumul des mandats - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires sociales
Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 février 2012
délégation aux collectivités territoriales
Mutualisation des services dans le cadre intercommunal - Présentation, par MM. Yves Détraigne et Jacques Mézard, d'un projet de proposition de loi
Réunion du mardi 31 janvier 2012
délégation aux collectivités territoriales
Le statut de l'élu - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 24 janvier 2012
délégation aux collectivités territoriales
Les contrôles de l'Etat sur les collectivités territoriales - Présentation du rapport
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé