Réunion du mercredi 28 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale
Réunion du mardi 19 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'Égalité réelle
Réunion du jeudi 30 juin 2016
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et laïcité » - Premier échange de vues
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur l'orientation - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2016
GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 24 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes- Examen du rapport oral pour avis
Réunion du jeudi 19 mai 2016
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale, sur le projet de loi Travail
Réunion du jeudi 12 mai 2016
délégation aux droits des femmes
Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Table ronde
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
République numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 mars 2016
délégation aux droits des femmes
Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno et Mireille Jouve
Réunion du mardi 8 mars 2016
délégation aux droits des femmes
Journée internationale des droits des femmes - Projection du film Des femmes et des hommes, de Frédérique Bedos, suivie d'un débat
Journée internationale des droits des femmes - Rencontre avec une délégation de femmes Meilleures Ouvrières de France
Réunion du jeudi 11 février 2016
délégation aux droits des femmes
Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
délégation aux droits des femmes
Les femmes victimes de la traite des êtres humains
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la MIPROF (Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains)
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Patrice Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2016
Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France
Réunion du mardi 27 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 20 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des droits des femmes auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Femmes et lutte contre le changement climatique - La délégation aux droits des femmes et la COP 21 : bilan de la table ronde du jeudi 25 juin 2015
Groupe de travail « Évaluation des dispositifs de lutte contre les violences faites aux femmes » - Désignation de rapporteurs
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen du rapport