Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires européennes
Modalités de la mise aux enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 5562) Communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des affaires européennes
Albanie : enseignements d'un déplacement Communication de M. Didier Boulaud
Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du mardi 14 septembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL, sur la protection des données aux niveaux européen et mondial
Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL, sur la protection des données aux niveaux européen et mondial
Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL, sur la protection des données aux niveaux européen et mondial
Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL, sur la protection des données aux niveaux européen et mondial
Réforme des systèmes de garantie dans le secteur financier Intervention de M. Jean Bizet
Réforme des systèmes de garantie dans le secteur financier Intervention de M. Jean Bizet
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission des finances
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne
Réforme de la politique commune de la pêche - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Politique étrangère et de défense Proposition de résolution européenne sur les relations entre l'Union européenne et l'État d'Israël Rapport de M. Robert del Picchia
Réunion du mardi 22 juin 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS1(*)
Conclusions du Conseil européen du 17 juin 2010 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen du 17 juin 2010 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 22 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS
Réunion du mardi 15 juin 2010
commission des affaires européennes
Le couple franco-allemand et l'Europe face à la crise Audition conjointe de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, et de M. Werner Hoyer, ministre chargé des affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne1(*)
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission des affaires européennes
Les frontières de l'Europe Rapport d'information de M. Pierre Fauchon
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires européennes
Institutions européennes Rencontre avec les membres français du Parlement européen (stratégie numérique ; service européen d'action extérieure)1(*)
Réunion du mardi 25 mai 2010
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité Avenir de la politique de cohésion Communication de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Institutions européennes Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme (E 5248) Communication de M. Robert Badinter
Politique de coopération Examen de la proposition de résolution européenne (n° 452) sur l'accord modifiant l'accord de partenariat avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (E 5295) Rapport de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Politique étrangère et de défense Service européen pour l'action extérieure (E 5220) Communication de M. Josselin de Rohan
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commission des affaires européennes
Élargissement Relations entre l'Union européenne et l'Ukraine Communication de MM. Gérard César et Simon Sutour
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires européennes
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps (textes E 5226 et E 5227) Communication de M. Pierre Fauchon
Coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps (textes E 5226 et E 5227) Communication de M. Pierre Fauchon
Ouverture de négociations en vue d'un accord sur le transfert de données entre l'Union européenne et les États-Unis (Swift) (texte E 5214) Communication de M. Jean Bizet
Ouverture de négociations en vue d'un accord sur le transfert de données entre l'Union européenne et les États-Unis (Swift) (texte E 5214) Communication de M. Jean Bizet
Ouverture de négociations en vue d'un accord sur le transfert de données entre l'Union européenne et les États-Unis (Swift) (texte E 5214) Communication de M. Jean Bizet
Contrôle de subsidiarité : action de l'Union européenne pour le label du patrimoine européen (texte E 5178) Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Examen du rapport
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)
Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des affaires européennes
Candidature de l'Islande à l'Union européenne Audition de M. Thorir Ibsen, ambassadeur d'Islande en France
Candidature de l'Islande à l'Union européenne Audition de M. Thorir Ibsen, ambassadeur d'Islande en France
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des affaires européennes
Les relations entre l'Union européenne et la Suisse Audition de M. Ulrich Lehner, ambassadeur de Suisse en France
Réunion du mardi 16 février 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)
Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)
Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)
Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires européennes
Autoliquidation en matière de paiement de la TVA (E 4792) Communication de M. François Marc
Rencontre avec M. Jerzy Buzek, Président du Parlement européen1(*)
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conférence de Copenhague - Communication
Réunion du mardi 12 janvier 2010
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires européennes
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des affaires européennes
Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières - Examen du rapport
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Résolution européenne - Nomination d'un rapporteur et délai limite
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission des affaires européennes
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller
Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (E 4560 et E 4561) Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commission des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen des 29 et 30 octobre Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Programme de Stockholm (Grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014) Rapport d'information de Mme Annie David, MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli
Réunion du mercredi 21 octobre 2009
commission des affaires européennes
Remboursement d'aides nationales dans le secteur des fruits et légumes Communication de M. Jean Bizet
Remboursement d'aides nationales dans le secteur des fruits et légumes Communication de M. Jean Bizet
Remboursement d'aides nationales dans le secteur des fruits et légumes Communication de M. Jean Bizet
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération Rapport de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 8 octobre 2009
commission des affaires européennes
Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel