Réunion du mercredi 5 juillet 2023
MI Commune et maire
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 mai 2023
MI Commune et maire
Audition de Mme Cécile Raquin, directrice générale des collectivités locales (DGCL) du ministère de l'intérieur et des outre-mer
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des lois
Audition de M. Yannick Morez, maire démissionnaire de Saint-Brevin-les-Pins
Projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 16 mai 2023
MI Commune et maire
Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).
Réunion du mercredi 3 mai 2023
MI Commune et maire
Secrétaires de mairie - Audition
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des lois
Proposition de loi visant à renforcer la voix des élus au sein du service public de l'assainissement francilien - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 31 janvier 2023
MI Commune et maire
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau » - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 24 novembre 2022
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur l'avenir de l'eau (Rapporteurs : Catherine Belrhiti, Cécile Cukierman, Alain Richard, Jean Sol)
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des lois
Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie et projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer et M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des lois
Les « revenantes » du djihad - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur - Examen du rapport et du texte de la commission