Réunion du mardi 31 mai 2011
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports
Réunion du mercredi 23 mars 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire des conservatoires nationaux supérieurs de musique et de danse de Paris et Lyon - Communication
Participation des entreprises au financement de l'action publique locale et péréquation des ressources fiscales - Examen du rapport
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Table ronde des fiscalistes
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des finances
Mise en oeuvre de la taxe poids lourds - Table ronde
Réunion du mercredi 16 février 2011
Mission commune d'information RGPP
Table ronde avec les syndicats de la fonction publique
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission des finances
Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues
Réunion du samedi 4 décembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des amendements extérieurs sur les articles non rattachés
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des finances
Compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements - Examen du rapport
Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Culture (et article 68 quater) - Examen du rapport spécial - Contrôle budgétaire du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - Communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Remboursements et dégrèvements - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Examen des principaux éléments de l'équilibre