Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des finances
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement - Audition de M. Daniel Raoul, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Marché du lait - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne
Réunion du mardi 15 juin 2010
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Catherine Bréchignac, présidente du Haut Conseil des Biotechnologies
Réunion du mardi 1 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Michèle Bellon, présidente du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF)
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural
Réunion du mardi 27 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)
Réunion du mardi 30 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
La Poste - Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Agence française pour les investissements internationaux - Audition de M. David Appia, président
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André Daguin, membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ville et logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
délégation sénatoriale à la prospective
Adoption du règlement intérieur et activités de la délégation
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Loi de finances pour 2010 - Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis de l'Autorité relatif au fonctionnement du secteur laitier
Contrôle de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres VI et VII