Réunion du mardi 15 septembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Nomination des rapporteurs pour avis
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mardi 21 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
Mission commune d'information outre mer
Echange de vues sur les principales orientations du rapport d'information
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, et de M. Rachid Arhab, membre de ce Conseil
Réunion du jeudi 4 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la création artistique