Interventions en commission de Stéphane ARTANO - Session 2021-2022

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 21 juillet 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde Pacifique

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)

  • Réunion du mardi 12 juillet 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde Antilles

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde Guyane

  • Réunion du jeudi 7 juillet 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels dans les outre-mer

  • Réunion du mercredi 29 juin 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Réunion conjointe avec l'association des juristes en droit des outre-mer (Ajdom) : « Les outre-mer dans la Constitution »

    Table ronde : « Les collectivités régies par les articles 73 et 74 de la Constitution »

  • Réunion du jeudi 23 juin 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur la responsabilité élargie des producteurs (REP)

  • Réunion du jeudi 16 juin 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de M. Jean Hornain, directeur général de Citeo

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de M. Nicolas Garnier, délégué général d'Amorce

  • Réunion du mercredi 15 juin 2022

    commission des lois

    Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie - Audition de M. Alain Christnacht, conseiller d'État honoraire, et de M. Jean-François Merle, conseiller d'État honoraire, ancien conseiller technique chargé de l'outre-mer au cabinet du Premier ministre (Michel Rocard), co-auteurs du rapport de la mission d'écoute et de conseil sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie

  • Réunion du mercredi 8 juin 2022

    commission des lois

    Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie - Audition de MM. Mathias Chauchat, professeur des universités en droit public à l'université de la Nouvelle-Calédonie, Étienne Cornut, professeur des universités en droit privé à l'université de Saint-Étienne, Jean Courtial, conseiller d'État honoraire, ancien chef de la mission de réflexion sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, et Mme Géraldine Giraudeau, professeure des universités en droit public à l'université de Perpignan

  • Réunion du mardi 7 juin 2022

    commission des lois

    Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie - Audition de M. Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur des universités, université de Bordeaux, co-auteur du rapport public Réflexions sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

  • Réunion du jeudi 2 juin 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde avec des opérateurs économiques

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde avec des organisations non gouvernementales

  • Réunion du jeudi 19 mai 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de la direction générale des outre-mer (DGOM) et de la direction générale de la prévention des risques (DGPR)

    Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

  • Réunion du mardi 29 mars 2022

    MI Culture citoyenne

    Échanges avec des membres de conseils de jeunes (collectivités ultramarines)

  • Réunion du jeudi 24 février 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Les outre-mer au coeur de la stratégie maritime nationale - Présentation du rapport

  • Réunion du jeudi 17 février 2022

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique sur le chlordécone (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) - 1ère audition

  • Réunion du jeudi 27 janvier 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde sur les câbles sous-marins

  • Réunion du jeudi 20 janvier 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Auditions de MM. Dominique Vienne, président du Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) de La Réunion, co-président du groupe de travail « France maritime » de l'Assemblée des conseils économiques, sociaux et environnementaux régions (CESER) de France et Julien Bluteau, délégué général du CESER de France

  • Réunion du jeudi 13 janvier 2022

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de M. Élie Tenenbaum, directeur du centre des études de sécurité de l'Institut français des relations internationales (IFRI)

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de MM. Charles Giusti, préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) et Paco Milhiet, chercheur au Centre de recherche de l'école de l'air (CREA)

  • Réunion du jeudi 16 décembre 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Table ronde en commun avec la délégation à la Prospective sur les outre-mer et l'Indopacifique

  • Réunion du jeudi 16 décembre 2021

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition en commun avec la délégation aux outre-mer sur les outre-mer et l'Indopacifique

  • Réunion du lundi 13 décembre 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Justin Daniel, professeur de science politique, et de Mme Carine David, professeur de droit public, à l'Université des Antilles, dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur la différenciation outre-mer

  • Réunion du jeudi 9 décembre 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de M. Jean-Louis Fillon, délégué général, Institut français de la mer (IFM)

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde sur les atouts et les spécificités de la Guyane

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde sur l'exploration et l'exploitation des fonds marins

  • Réunion du jeudi 2 décembre 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de M. Grégory Fourcin, vice-président pour l'Amérique latine, les Antilles-Guyane et l'Océanie, accompagné de M. Jacques Gérault, conseiller institutionnel, du groupe Compagnie maritime d'affrètement-Campagne générale maritime (CMA CGM)

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde Europe

  • Réunion du mardi 30 novembre 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de MM. Hervé Mariton, président, et Arnaud Busseuil, chargé de mission « Pacifique », de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM)

  • Réunion du jeudi 25 novembre 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde sur les spécificités des ports maritimes ultramarins (grands ports maritimes, ports autonomes et ports d'intérêt national)

  • Réunion du jeudi 18 novembre 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de M. Frédéric Moncany de Saint-Aignan, président, et de M. Alexandre Luczkiewicz, responsable des relations et des actions outre-mer, du Cluster Maritime Français (CMF)

  • Réunion du jeudi 21 octobre 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

  • Réunion du jeudi 14 octobre 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de MM. Cyrille Poirier-Coutansais, directeur de recherches au Centre d'études stratégiques de la Marine (CESM), Yann Briand, capitaine de vaisseau, membre du cabinet du chef d'état-major de la Marine et Mikaa Mered, secrétaire général de la chaire outre-mer de Sciences Po

  • Réunion du vendredi 8 octobre 2021

    MCI Effets des mesures en matière de confinement

    Situation sanitaire outre-mer - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer