Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2021

Seconde partie

Mission Enseignement scolaire

1ère lecture

M. Gérard LONGUET

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Jacques GROSPERRIN

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
Mme Nathalie DELATTRE

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
1. Mme Céline BRULIN

(CRCE)

5'
2. Mme Annick BILLON

(UC)

8'
3. Mme Marie-Pierre MONIER

(SER)

9'
4. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

5'
5. M. Thomas DOSSUS

(GEST)

5'
6. Mme Nadège HAVET

(RDPI)

6'
7. Mme Guylène PANTEL

(NI)

5'
8. M. Max BRISSON

(NI)

5'
9. M. Stéphane PIEDNOIR

(NI)

5'
10. M. Fabien GENET

(Les Républicains)

4'
__
Total :

57'
M. Jean-Michel BLANQUER

ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-650

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-695

Alinéa :

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Amt n° II-649

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-651

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-697

Alinéa :

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Amt n° II-444

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-711 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GOLD

Sort : Rejeté
Amt n° II-657

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-234 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANEVET

Sort : Tombé
Amt n° II-875

Alinéa :

Auteur : M. LONGUET (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-683

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Tombé
Amt n° II-733

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Tombé
Amt n° II-661

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-681

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Adopté
Amt n° II-659

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-658

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-662

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-663

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-664

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-710

Alinéa :

Auteur : Mme LUBIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-656

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-682

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° II-570 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Adopté
Amt n° II-441

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN

Sort : Adopté
Amt n° II-655

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-652

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-665

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-666

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-660

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-696

Alinéa :

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Adopté
Amt n° II-653

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-654

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Le Sénat a adopté

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Amendements : 40 déposés -
0 à examiner

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Article 33 (Crédits de la mission)

Article 33 (Crédits de la mission) - État B

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