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Textes européens
- Communication de la Commission : La PAC à l'horizon 2020 : alimentation, ressources naturelles et territoire - relever les défis de l'avenir (COM (2010) 672 final), Communication de la Commission européenne : Relever les défis posés par les marchés des produits de base et les matières premières (COM (2011) 25 final)
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Première lecture au Sénat
- Proposition de résolution n° 579 (2010-2011) de MM. Jean BIZET et Jean-Paul ÉMORINE, déposée au Sénat le 7 juin 2011
- Examen : 8 juin 2011 (commission des affaires européennes) [Communication de la Commission européenne : Relever les défis posés par les marchés des produits de base et les matières premières(COM (2011) 25 final)]
- Comptes rendus des réunions
- Rapport n° 598 (2010-2011) de M. Jean BIZET, déposé le 9 juin 2011
- Proposition de résolution transmise à la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire le 9 juin 2011
- Amendements déposés en vue de l'élaboration du texte de la commission
- Rapport n° 623 (2010-2011) de M. Marcel DENEUX, déposé le 15 juin 2011
- Texte de la commission à la date du 15 juin 2011
- Résolution n° 145 (2010-2011), devenue résolution du Sénat le 21 juin 2011
Les thèmes associés à ce dossier
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