Audiovisuel et communication (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission des affaires culturelles

Nomination d'un rapporteur (26 septembre 2006)
Audition de M. Dominique Baudis, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) (26 septembre 2006)
Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication (10 octobre 2006)
Audition de M. Marc Pallain, président, du Groupement Télévision numérique pour tous (TNT), accompagné de Mme Stéphanie Martin, déléguée générale (10 octobre 2006)
Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) (11 octobre 2006)
Audition de M. Jean-Pierre Lacotte, directeur des affaires institutionnelles européennes de la société Thomson, président du HD-Forum, accompagné de MM. Arnaud Bosom, directeur des technologies de TF1, vice-président du HD-Forum, et Olivier Milliès-Lacroix, directeur commercial d'Eutelsat, vice-président du HD-Forum (18 octobre 2006)
Audition de M. Didier Huck, vice-président du groupe Thomson (18 octobre 2006)
Audition de M. Jean-Michel Hubert, président délégué du Comité stratégique pour le numérique (24 octobre 2006)
Audition de Mme Jeanine Langlois-Glandier, présidente du forum de la télévision mobile (25 octobre 2006)
Audition de M. Bertrand Meheut, président du directoire du groupe Canal + (07 novembre 2006)
Examen du rapport (14 novembre 2006)
Examen des amendements (20 novembre 2006)
Désignation de candidats pour faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire (01 février 2007)