Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2022-2023 de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Les travaux
Début des travaux le 12 janvier 2022.
Clôture des travaux le 26 janvier 2023.
Les résultats du contrôle
![](/assets/images/partagees/couvertures/opecst.webp)
Rapport d'information n°291
Page mise à jour le
Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dossiers-controle@senat.fr