Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2017-2018 de la commission des affaires européennes.

Les travaux

Début des travaux le 2 octobre 2017.

Clôture des travaux le 7 décembre 2017.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°147

Combattre les émissions de gaz à effet de serre liées à la sphère énergétique est un objectif dont l'importance justifie amplement qu'il soit traité de façon complète. Il convient d'identifier clairement les trois fractions du mix énergétique par nature à même d'y contribuer : les énergies renouvelables - intermittentes ou non - et la filière électronucléaire. Symétriquement, la substitution du ga (…)

Le thème associé à ce dossier