Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2016-2017 de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
Les travaux
Début des travaux le 1 décembre 2016.
Clôture des travaux le 23 juin 2017.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°588
La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation a organisé, le 1er décembre 2016, une table ronde autour des nouveaux territoires de projets que sont les pôles métropolitains et les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR). L'objectif était de mettre en valeur la souplesse et la capacité d'adaptation de ces structures, dont l'action en faveur de nos concit (…)
Les thèmes associés à ce dossier
- Page mise à jour le
- Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dossiers-controle@senat.fr