9 travaux engagés *
* Pour la session 2020-2021
Affaires étrangères et coopération : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
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| Les difficultés des entreprises françaises à l'étranger (répertorié aussi sous Entreprises, PME, commerce et artisanat) |
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| Les contributions de la France au financement des organisations internationales (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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| Le suivi d'application des recommandations du rapport du 18 septembre 2019 sur la masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères concernant l'indemnité de résidence à l'étranger (IRE) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Union européenne) |
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Agriculture et pêche : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
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| La politique en faveur de l'installation des agriculteurs (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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Aménagement du territoire : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
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| Les nouveaux modes de travail et de management (répertorié aussi sous Entreprises, PME, commerce et artisanat, Questions sociales et santé, Travail) |
Économie et finances, fiscalité : 6 travaux programmés
Entreprises : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Les difficultés des entreprises françaises à l'étranger (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, PME, commerce et artisanat) |
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| Les nouveaux modes de travail et de management (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, PME, commerce et artisanat, Questions sociales et santé, Travail) |
Pme, commerce et artisanat : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Les difficultés des entreprises françaises à l'étranger (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, Entreprises) |
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| La cybersécurité dans les TPE, PME et ETI | ||
| Les nouveaux modes de travail et de management (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Entreprises, Questions sociales et santé, Travail) |
Questions sociales et santé : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Les nouveaux modes de travail et de management (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Entreprises, PME, commerce et artisanat, Travail) | ||
| Travaux préparatoires à l'examen du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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Travail : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
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| Les nouveaux modes de travail et de management (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Entreprises, PME, commerce et artisanat, Questions sociales et santé) |
Union européenne : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Le suivi d'application des recommandations du rapport du 18 septembre 2019 sur la masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères concernant l'indemnité de résidence à l'étranger (IRE) (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, Économie et finances, fiscalité) |
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