Le logo du Sénat conservateur

Cette assemblée, créée par la constitution de l'an VIII sous le nom de "Sénat conservateur", fut le premier, par le rang et le prestige, des corps constitués de 1800 à 1814. Ses pouvoirs furent renforcés et augmentés par les constitutions de l'an X et de l'an XII, qui donnèrent à cette assemblée de larges attributions constitutionnelles.

LES POUVOIRS DU SÉNAT

La conception d'un Sénat "conservateur de la Constitution" peut être considérée comme l'oeuvre de Sieyès. Il n'y a, en effet, pratiquement rien de commun entre la seconde chambre législative, proposée par certains constituants en 1789 et mise en place dans la constitution de l'an III sous le nom de Conseil des Anciens, et l'organe de contrôle de la constitutionnalité des lois imaginé par Sieyès, et qui fut à l'origine du Sénat du Consulat et de l'Empire. C'est au cours de la discussion de la constitution de l'an III que Sieyès proposa, en juillet 1795, la création d'une jurie constitutionnaire, chargée d'être le " gardien de la Constitution ".

Mode de recrutement des sénateurs

La constitution de l'an VIII

Durant la rédaction de la constitution de l'an VIII, le Collège des conservateurs prit le nom de Sénat, en souvenir de la République romaine, qu’évoquaient déjà les termes de "consuls" et de "Tribunat". Bonaparte modifia sur un point essentiel le projet de Sieyès, en refusant le poste purement honorifique de grand électeur, dont les prérogatives électorales furent transférées au Sénat.

Dans la constitution de l'an VIII, le Sénat était composé de quatre-vingts membres de plus de quarante ans, désignés à vie et inamovibles. Pour assurer leur indépendance, il leur était interdit d'exercer aucune autre fonction publique. L'assemblée se recrutait par cooptation : Sieyès et Roger-Ducos, consuls sortants et nommés par la constitution, membres de droit du Sénat, devaient choisir, avec Cambacérès et Lebrun, les nouveaux deuxième et troisième consuls, les vingt-neuf premiers membres de l'assemblée, lesquels cooptaient eux-mêmes vingt-neuf membres supplémentaires. A ces soixante sénateurs, devaient s’ajouter deux membres chaque année, durant dix ans : pour désigner ces vingt derniers sénateurs, le Sénat aurait à choisir, chaque fois, entre un candidat présenté par le Premier consul, un candidat du Corps législatif et un candidat du Tribunat.

Le Sénat était investi de pouvoirs électifs et constitutionnels. Il choisissait les consuls (pour dix ans), les législateurs, les tribuns, les juges de cassation et les commissaires de la comptabilité dans la liste de confiance nationale.

Le Sénat devait, par ailleurs, examiner les listes d'éligibles et les actes déférés à sa censure par le Tribunat ou par le gouvernement : il pouvait donc annuler avant leur promulgation les lois et actes du pouvoir exécutif qu'il jugeait inconstitutionnels.

La constitution de l'an VIII se contentait d'affirmer que les séances du Sénat n'étaient pas publiques, sans préciser le fonctionnement intérieur de cette assemblée. Le Sénat élabora donc, lui-même, le 8 nivôse an VIII, un règlement assez succinct, prévoyant deux séances par mois. La résidence du Sénat fut fixée provisoirement au Petit-Luxembourg, puis, en 1804, au Grand-Luxembourg, aménagé entre-temps par l'architecte Chalgrin.

Médaille du Sénat-conservateur

Médaille du Sénat-conservateur

Constitution an X                                   Constitution an XII