Session 2019-2020
Semaine du 20 janvier 2020
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen des amendements au texte de la
commission spéciale
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements
au texte de la commission spéciale
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements
au texte de la commission spéciale
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements
au texte de la commission spéciale
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements
au texte de la commission spéciale
Semaine du 6 janvier 2020
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la
commission spéciale
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et
du texte de la commission spéciale
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et
du texte de la commission spéciale
Semaine du 16 décembre 2019
Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et
Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche
et de l'innovation, et de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès
de la ministre des solidarités et de la santé
Audition commune d'associations
Semaine du 9 décembre 2019
Auditions de M. Guillaume Drago, président, et de Me Geoffroy de Vries,
délégué général, de l'Institut Famille et République
Audition de Mme Huguette Mauss, présidente, et de M. Jean-Pierre Bourély,
secrétaire général, du Conseil national pour l'accès aux origines
personnelles (CNAOP)
Audition de M. Jean-Marie Le Méné, président de la Fondation Jérôme
Lejeune
Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, directrice générale de
l'Agence de la biomédecine
Semaine du 2 décembre 2019
Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la Fédération française de
centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal
Audition commune d'associations
Semaine du 25 novembre 2019
Audition commune sur l'assistance médicale à la procréation
Audition commune sur les conséquences de l'extension de l'assistance
médicale à la procréation sur le droit de la famille
Semaine du 18 novembre 2019
Audition de représentants de la Fédération française des CECOS (centres
d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humain) et de la
Fédération des BLEFCO (biologistes des laboratoires d'étude de la
fécondation et de l'oeuf)
Audition sur la recherche sur l'embryon, les cellules souches embryonnaires
et les cellules souches pluripotentes induites
Semaine du 4 novembre 2019
Audition de M. Jean-François Delfraissy, président, et Mme Karine Lefeuvre,
vice-présidente du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)
Audition de représentants de courants de pensée
Semaine du 28 octobre 2019
Audition de représentants des cultes
Semaine du 21 octobre 2019
Constitution du bureau