Lors de sa réunion du 10 septembre 2013, la conférence des présidents a pris acte de la création d'une mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales.
Composition
Les travaux de la mission
- Les comptes rendus
- Les communiqués de presse
- Les photographies
- Les vidéos
- La note de synthèse issue des travaux de la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (PDF - 157 Ko)
- Le rapport d'information de Stéphane MAZARS "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ?"
- Les annexes du rapport d'information de Stéphane MAZARS "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ?"
Une proposition de loi reprend une part importante des préconisations de la MCI
31 juillet 2014
Une proposition de loi présentée par Michel SAVIN, Françoise BOOG, Alain DUFAUT et Bernard SAUGEY, reprend parmi les préconisations de la mission commune d'information celles ayant une dimension législative.
Débat en séance
11 juin 2014
Mercredi 11 juin, le Sénat a débattu sur les conclusions de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales.
Conférence de presse
Mercredi 30 avril 2014
M. Stéphane Mazars, rapporteur, a présenté les conclusions de la mission commune d'information.
Consulter le rapport
Consulter la note de synthèse (PDF - 157 Ko)
Audition
Mercredi 23 avril 2014
La mission commune d'information a poursuivi ses auditions.
Elle a entendu à 14h30 Denis MASSEGLIA, président du Comité national olympique et sportif française (CNOSF).
Table ronde sur le sport féminin et audition
Mercredi 16 avril 2014
La mission commune d'information a organisé une table ronde et une audition.
La table ronde consacrée au sport féminin a réuni :
- Véronique PECQUEUX-ROLLAND, ex-internationale de handball féminin, membre du Bureau directeur de la Fédération française de handball ;
- Nathalie DECHY, ancienne joueuse de tennis professionnelle, membre du Comité de pilotage de Roland Garros ;
- Marie-France POTEREAU, présidente de l’association Fémix Sports, directrice technique nationale adjointe de la Fédération française de hockey sur glace ;
- Patrick ILIOU et Olivier BLANC, directeurs généraux adjoints de l’Olympique Lyonnais.
La mission commune d'information a ensuite procédé à l'audition de Mathieu MOREUIL, directeur de l’action européenne de la Premier League.
Auditions
9 avril 2014
Mercredi 9 avril, la mission commune d'information procédera à de nouvelles auditions. Elle entendra :
à 14 heures :
- Audition conjointe de MM. Richard Olivier, président de la Direction nationale de contrôle de gestion (Football), Cyrille Muller, président de la Direction nationale de conseil et de contrôle de gestion (Basket-ball) et Jean-Christophe Rougé, membre du Conseil supérieur de la Direction nationale d'aide et de contrôle de gestion (Rugby).
à 15 heures :
- Audition de MM. Rémi Duchêne, inspecteur général de l'administration, et Bertrand Jarrige, inspecteur général de la jeunesse et des sports, co-auteurs du rapport de la Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur.
Table ronde sur la diffusion audiovisuelle du sport professionnel
Mercredi 26 février 2014
La mission commune d'information a organisé une table ronde sur la diffusion audiovisuelle du sport professionnel qui a réuni :
- M. Daniel BILALIAN, directeur-général adjoint de France Télévisions, en charge des sports,
- M. François PELLISSIER, directeur délégué de TF1 Production, en charge des sports,
- M. Arnaud SIMON, directeur général d'Eurosport France
- M. Florent HOUZOT, directeur de la rédaction de beIN SPORTS,
- M. Vincent CHAUDEL, expert Sport du cabinet Kurt Salmon,
Déplacement à Londres
19 et 20 février 2014
Une délégation de la mission commune d’information s'est rendue à Londres pour étudier le modèle économique des clubs professionnels et leurs relations avec les collectivités territoriales. À cette occasion, elle a été reçue :
- sur le site de Wimbledon par Philip BROOK, président du All England Lawn Tennis Club ;
- au stade de Twickenham où elle a rencontré Richard KNIGHT, directeur du stade, et des dirigeants de la Fédération anglaise de rugby ;
- à l’Emirates Stadium par Michael LLOYD, membre de l’équipe dirigeante du club de football d’Arsenal.
Déplacement en Allemagne
Mardi 11 et mercredi 12 février 2014
La mission commune d'information se déplace en Allemagne.
Mardi 11, la mission commune d'information est à Munich pour visiter le stade de l'Allianz Arena avec M. MUTH, directeur général, s'entretenir avec M. Volker STIX, directeur adjoint du FC Bayern Basketball au stade de basketball Audi Dome, puis avec le Dr Michael GERLINGER, directeur des affaires juridiques du FC Bayern Munich, entretien suivi d'une visite des infrastructures du siège.
Mercredi 12, la mission commune d'information est à Dusseldorf, pour une réunion avec MM. Claudio KASPER et Michael SCHAROLD, adjoints de la directrice financière du club FC Gelsenkirchen Schalke 04, puis visiter le stade Veltins Arena, rencontrer M. Klaus HERMANDUNG, adjoint en charge du tourisme et de la culture, et enfin s'entretenir avec le Prof. Dr Christoph Breuer, directeur de l'Institut économie et management du sport auprès de l'université allemande du sport de Cologne.
Déplacement au Centre national du rugby
Mercredi 5 février 2014
La mission commune d'information s'est déplacée au Centre national du Rugby situé à Marcoussis.
Outre les thèmes intéressant la mission depuis le début de ses travaux, cette visite lui a permis d'aborder également les problématiques propres à la Fédération française de Rugby et notamment son projet de grand stade de 82 000 places dans le département de l'Essonne.
Table ronde avec les ligues de sport professionnel
Mercredi 29 janvier 2014
La mission commune d'information a organisé une table ronde consacrée aux ligues de sport professionnel qui réunit :
- M. Paul GOZE, président de la Ligue nationale de rugby ;
- M. Jean-Paul ALORO, président de la Ligue nationale de volleyball ;
- M. Dominique JUILLOT, vice-président de l'Association nationale des ligues de sport professionnel et premier vice-président de la Ligue nationale de basketball ;
- M. Jean-Pierre HUGUES, directeur général adjoint de la Ligue de football professionnel ;
- M. Etienne CAPON, directeur général de la Ligue nationale de handball.
Table ronde des fédérations sportives
Mercredi 22 janvier 2014
La mission commune d'information a organisé une table ronde consacrée aux fédérations sportives qui a réuni :
- M. Pierre CAMOU, président de la Fédération française de rugby ;
- M. Jean-Pierre SIUTAT, président de la Fédération française de basketball ;
- M. Joël DELPLANQUE, président de la Fédération française de handball ;
- M. Victoriano MELERO, directeur de cabinet du président de la Fédération française de football ;
- M. Arnaud DAGORNE, directeur général adjoint de la Fédération française de volleyball.
Table ronde sur la place des stades dans la cité
Mercredi 15 janvier 2014
Mercredi 15 janvier, la mission commune d'information a organisé une table ronde sur la place des stades dans la cité avec :
- Borina ANDRIEU, directeur général en charge du développement et de la communication du cabinet d'architectes Wilmotte et associés et Ralf LEVEDAG ;
- Jérôme LATTA, rédacteur en chef des Cahiers du football ;
- Brieux FEROT, secrétaire général de l'association Tatane,
- Paul DE KEERLE, directeur financier et administratif de la Fédération française de rugby et M. François CLEMENT, architecte.
Déplacement à Nanterre et au Parc des princes
Mercredi 18 décembre 2013
La mission commune d'information s'est déplacée à Nanterre et au Parc des princes.
Auditions
Mercredi 11 décembre 2013
Mercredi 11 décembre, la mission commune d'information a procédé à de nouvelles auditions. Elle a entendu :
- à 15h30, Jean GUILLOT, directeur général du Centre national de développement du sport (CNDS) ;
- à 16h30, Bruno RETAILLEAU, Sénateur, président du Conseil général de Vendée.
Déplacement à Roland Garros
Mercredi 4 décembre 2013
La mission commune d'information s'est rendue au stade Roland-Garros et a pu notamment échanger sur l'extension du stade, voulue par la Fédération française de tennis (FFT) et la mairie du Paris, mais combattue par plusieurs associations de riverains ou environnementales.
Table ronde sur le modèle économique des stades
Mercredi 27 novembre 2013
La mission commune d'information a organisé une table ronde sur le modèle économique des stades avec :
- Jean-Pascal GAYANT, économiste du sport, professeur de l'Université du Maine ;
- Damien RAJOT, directeur opérationnel de Vinci Stadium ;
- Alain CALDARELLA, directeur-général de l'Océane Stadium du Havre ;
- Etienne TETE, conseiller de la région Rhône-Alpes et conseiller municipal de Lyon ;
- Jean-Michel AULAS, président de l'Olymique Lyonnais.
Michel SAVIN, président de la MCI a introduit la table ronde et Stéphane MAZARS, rapporteur a prononcé la conclusion.
Auditions
Mercredi 20 novembre 2013
La mission a procédé à de nouvelles auditions. Elle a entendu :
- à 14h30, Sébastien SEMERIL, adjoint au maire de Rennes, délégué au sport, et vice-président de Rennes-Métropole, représentant de l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
- à 15h30, Jacques THOUROUDE, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES).
Auditions
Mercredi 13 novembre 2013
La mission commune d'information a entendu :
- Jean-Marie DARMIAN, maire de Créon, représentant l’Association des maires de France (AMF) ;
- Pascal BONNETAIN, conseiller de la région Rhône-Alpes et président de la commission des sports de l'Association des régions de France (ARF) ;
- Robert CADALBERT, président de la communauté d’agglomération de Saint Quentin en Yvelines, co-président de la commission des sports de l’Association des maires de grandes villes de France (AMGVF).
Auditions
Mercredi 6 novembre 2013
La mission commune d'information a procédé aux auditions de :
- Claudy LEBRETON, président de l'Assemblée des départements de France (ADF);
- Jean-Marc TODESCHINI (Soc - Moselle) et Dominique BAILLY (Soc - Nord), auteurs d'un rapport d'information sur le financement public des grandes infrastructures sportive, Grands stades et arénas : pour un financement public les yeux ouverts
Début des auditions
Jeudi 31 octobre 2013
La mission commune d'information a commencé ses travaux en auditionnant :
- Michel-Pierre PRAT, conseiller-maître à la Cour des comptes, qui a présidé à l’élaboration du rapport "Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels" et Alain SERRE, conseiller à la Chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon;
- Claudie SAGNAC, adjointe au directeur des sports du ministère de la Jeunesse et des sports :
- Stanislas BOURRON, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales du ministère de l'Intérieur.
Constitution du bureau de la mission
Mercredi 16 octobre 2013
La mission commune d'information, réunie le mercredi 16 octobre a constitué son bureau. Michel SAVIN (UMP - Isère) a été nommé Président et <Stéphanestrong>MAZARS (RDSE - Aveyron), rapporteur.
Bureau
- M. Michel Savin, Président
- M. Stéphane Mazars, Rapporteur
- M. Dominique Bailly, vice-président
- Mme Corinne Bouchoux, vice-présidente
- M. Philippe Darniche, vice-président
- M. Alain Dufaut, vice-président
- Mme Michelle Demessine, vice-présidente
- M. Jean-Jacques Lozach, vice-président
- M. Jean-Marie Vanlerenberghe, vice-président
Les membres de la mission
- Mme Françoise Boog
- M. Pierre Bordier
- M. Jean Boyer
- Mme Françoise Cartron
- M. Gérard César
- M. Francis Delattre
- M. Michel Delebarre
- M. Ambroise Dupont
- M. Jean-François Humbert
- M. Michel Le Scouarnec
- M. Pierre Martin
- M. Rachel Mazuir
- Mme Danielle Michel
- M. Alain Néri
- M. Hervé Poher
- M. Bernard Saugey
- M. Robert Tropeano
- M. Maurice Vincent
Communiqués de presse
- Déplacement à Londres : Wimbledon, Twickenham et Arsenal (CP du 18 février 2014)
- Déplacement en Allemagne au FC Bayern de Munich et au FC Gelsenkirchen-Schalke 04 (CP du 10 février 2014)
- Mercredi 5 février, les sénateurs sont reçus au centre national du rugby de Marcoussis (CP du 3 février 2014)
- "Quelle régulation pour le sport professionnel ?" Table ronde avec les présidents des grands fédérations mercredi 22 janvier 2014 à 14h30 (CP du 20 janvier 2014)
- "Quelle place pour les stades dans la ville?" : table ronde mercredi 15 janvier à 14h30 au Sénat (CP du 13 janvier 2014)
- La mission commune d'information organise mercredi 27 novembre à 14h30 une table ronde sur le modèle économique des stades (CP du 26 novembre 2013)
- La mission commune d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales" commence ses auditions (CP du 28 octobre 2013)
- La mission commune d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales" a constitué son Bureau et adopté son programme de travail (CP du 16 octobre 2013)