Mission "Sport, jeunesse et vie associative"

M. Jean-Marc TODESCHINI, rapporteur spécial

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
  DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
    
    • A. LA STRUCTURATION DE LA MISSION
      
      • 1. Une maquette désormais stabilisée
        
      • 2. Les changements de périmètre
        
    • B. LES CRÉDITS, FONDS DE CONCOURS, DÉPENSES FISCALES ET PLAFONDS D'EMPLOIS DE LA MISSION
      
      • 1. Les crédits (+ 1 %), les fonds de concours et le Centre national pour le développement du sport (CNDS)
        
      • 2. Les dépenses fiscales : 2 446 millions d'euros, soit 5,3 fois l'ensemble des crédits de paiement
        
      • 3. La mission ne compte plus d'emplois
        
      • 4. 2013-2015 : une augmentation programmée orientée vers la jeunesse
        
  • II. PRÉSENTATION DES DEUX PROGRAMMES
    
    • A. PROGRAMME 219 « SPORT »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • b) Les dépenses d'investissement
          
        • c) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
        • a) Les impasses de la gestion précédente
          
        • b) Stade de France : une indispensable remise à plat du contrat de concession
          
        • c) CNDS : une impasse financière à laquelle il faut faire face
          
        • d) Un étalement des travaux de modernisation
          
    • B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
        • a) La répartition des crédits entre actions
          
        • b) Des dépenses fiscales élevées
          
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • b) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
        • a) Service civique : pour une montée en puissance soutenable
          
        • b) Des choix difficiles pour les autres lignes du programme