Semaine du 17 février 2025
Missions d'information consacrées à l'évaluation de la loi du 21 mai
2021 relative à la protection patrimoniale des langues régionales, au
maillage territorial des établissements scolaires, à la situation des
universités et à l'intelligence artificielle et à la création -
Désignation de rapporteurs
Proposition de loi encadrant l'activité des plateformes de revente
agissant en qualité de tiers de confiance - Désignation d'un
rapporteur
Proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les
personnels qui y travaillent - Examen du rapport et du texte de la
commission
Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans
l'enseignement supérieur - Examen des amendements au texte de la
commission
Audition de Mme Coralie Chevallier, candidate proposée par le Président de la
République aux fonctions de présidente du Haut conseil de l'évaluation
de la recherche et de l'enseignement supérieur
Vote et dépouillement sur la proposition de nomination, par le Président de
la République, de Mme Coralie Chevallier aux fonctions de présidente du Haut
Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement
supérieur
Semaine du 10 février 2025
Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre de l'Éducation nationale, de
l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Proposition de nomination de Mme Coralie Chevallier, candidate proposée par le
Président du Sénat aux fonctions de présidente du Haut conseil de
l'évaluation de la recherche et de l'enseignement - Désignation
d'un rapporteur
Proposition de loi relative à l'exercice des missions des architectes des
bâtiments de France - Désignation d'un rapporteur
Audition de Mme Catherine Jentile de Canecaude, candidate proposée par le
Président du Sénat aux fonctions de membre du collège de l'Arcom
Vote sur la proposition de nomination par le Président du Sénat de Mme
Catherine Jentile de Canecaude aux fonctions de membre du collège de
l'Arcom
Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans
l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la
commission
Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans
le sport - Examen des amendements au texte de la commission
Semaine du 3 février 2025
La situation des musées - Audition de MM. Emmanuel Kasarhérou, président de
l'Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac, Kim
Pham, administrateur général de l'Établissement public du musée du
Louvre, Mme Julia Beurton, administratrice générale de l'Établissement
public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Valéry Giscard
d'Estaing, et M. Christophe Chauffour, directeur général délégué de la
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais
Semaine du 27 janvier 2025
Proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les
personnels qui y travaillent - Désignation d'un rapporteur
Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du Groupe Canal+
Semaine du 20 janvier 2025
Audition de Mme Claudia Scherer-Effosse, directrice générale de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Semaine du 13 janvier 2025
Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans
l'enseignement supérieur - Désignation de rapporteurs
« 20ème anniversaire de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des
droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes
handicapées : quel bilan pour l'école inclusive ? » - Audition de Mmes
Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire, Isabelle
Saurat, déléguée interministérielle à l'accessibilité, MM. Jérémie
Boroy, président du Conseil national consultatif des Personnes handicapées,
et Thierry Bour, conseiller École inclusive et Enseignement supérieur auprès
du délégué interministériel à la stratégie nationale pour les troubles du
neuro-développement
Semaine du 16 décembre 2024
Audition de Martin Ajdari, candidat proposé par le Président de la
République aux fonctions de président de l'Autorité de régulation de la
communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
Martin Ajdari aux fonctions de président de l'Autorité de régulation de
la communication audiovisuelle et numérique
Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président
de la République, de Martin Ajdari aux fonctions de président de
l'Arcom
Semaine du 9 décembre 2024
Proposition de nomination de M. Martin Ajdari, candidat proposé par le
Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de
régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) -
Désignation d'un rapporteur
Audition de M. Luis Vassy, directeur de l'Institut d'études politiques
(IEP) de Paris
Semaine du 2 décembre 2024
Audition de M. Bruno Patino, président du comité de pilotage des États
généraux de l'information (EGI)
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole
et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du rapport pour
avis
Semaine du 25 novembre 2024
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs au sport - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à la jeunesse et à la
vie associative - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à la création, à la
transmission et à la démocratisation de la culture - Examen du rapport pour
avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à la presse - Examen
du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'enseignement
technique agricole - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'action
culturelle extérieure - Examen du rapport pour avis
Semaine du 18 novembre 2024
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural -
Désignation d'un rapporteur
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à la recherche -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'Enseignement
supérieur - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'Enseignement
scolaire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs au Livre et aux
Industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Semaine du 11 novembre 2024
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de Mme Annie Genevard, ministre
de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'audiovisuel
public - Examen du rapport pour avis
Contrats d'objectifs et de moyens 2024-2028 des sociétés de
l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur
l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n°
86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux patrimoines -
Examen du rapport pour avis
Semaine du 4 novembre 2024
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de Mme Rachida Dati, ministre de
la culture
Mission sur le périmètre d'intervention et les compétences des
architectes des bâtiments de France (ABF) - Présentation du rapport
d'information
Mission d'information sur l'évaluation des dispositions de la loi
relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
(LCAP) - Examen du rapport
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de M. Patrick Hetzel, ministre
de l'enseignement supérieur et de la recherche
Semaine du 28 octobre 2024
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement
dans le football professionnel français - Examen du rapport
d'information
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la
musique
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de M. Gil Avérous, ministre des
sports, de la jeunesse et de la vie associative
Semaine du 21 octobre 2024
Audition de Mme Anne Genetet, ministre de l'éducation nationale
Semaine du 14 octobre 2024
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de
régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à
mieux protéger les journalistes - Examen des amendements au texte de la
commission
Semaine du 7 octobre 2024
Projet de loi de finances pour 2025 - Désignation de rapporteurs pour avis
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les
établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier
et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les
procédures d'affectation et de financement des établissements privés
sous contrat - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à
mieux protéger les journalistes - Examen du rapport et du texte de la
commission