Au cours de sa réunion du mercredi 18 octobre 2023, le Bureau du Sénat a examiné les questions suivantes :
I. Rôle et organisation du Bureau
Échange de vues – Constitution des délégations du Bureau
Après avoir rappelé les principales missions du Bureau du Sénat, M. Gérard Larcher, Président du Sénat, a proposé que les Vice-présidents, assistés des Questeurs et de Secrétaires du Sénat, se voient chacun confier la responsabilité d’une délégation chargée de l’un des domaines de compétence du Bureau.
Le Bureau a ainsi décidé la constitution en son sein des huit délégations suivantes :
⦁ la délégation en charge du lien avec les territoires et des consultations des élus et des citoyens, présidée par M. Mathieu Darnaud, Vice-président, et composée de Mme Marie‑Arlette Carlotti, Questeure, ainsi que de MM. Jean‑Michel Arnaud et François Bonhomme et Mme Catherine Conconne, Secrétaires du Sénat ;
⦁ la délégation en charge de la politique événementielle et du Musée du Luxembourg, présidée par Mme Sylvie Robert, Vice‑présidente, et composée de M. Antoine Lefèvre, Questeur, ainsi que de Mmes Alexandra Borchio Fontimp, Catherine Conconne et Sonia de La Provôté, Secrétaires du Sénat ;
⦁ la délégation en charge du travail parlementaire et des conditions d’exercice du mandat de sénateur, présidée par Mme Sylvie Vermeillet, Vice-présidente, et composée de Mme Marie-Arlette Carlotti, Questeure, MM. Alain Marc et Pierre Ouzoulias, Vice-présidents, ainsi que de M. Guy Benarroche et Mmes Catherine Di Folco, Véronique Guillotin et Patricia Schillinger, Secrétaires du Sénat ;
⦁ la délégation en charge du développement durable, présidée par M. Dominique Théophile, Vice-président, et composée de M. Olivier Cigolotti, Questeur, ainsi que de Mmes Nicole Bonnefoy et Marie-Pierre Richer et M. Philippe Tabarot, Secrétaires du Sénat ;
⦁ la délégation en charge des technologies numériques, de la cybersécurité et de l’intelligence artificielle, présidée par M. Alain Marc, Vice-président, et composée de M. Olivier Cigolotti, Questeur, ainsi que de M. François Bonhomme, Mme Marie-Pierre Richer et M. Mickaël Vallet, Secrétaires du Sénat ;
⦁ la délégation en charge des ressources humaines, de l’AGAS ainsi que de la prévention et de la lutte contre le harcèlement, présidée par M. Pierre Ouzoulias, Vice-président, et composée des trois Questeurs, M. Antoine Lefèvre, Mme Marie-Arlette Carlotti et M. Olivier Cigolotti, ainsi que de M. Jean-Michel Arnaud et Mme Catherine Di Folco, Secrétaires du Sénat ;
⦁ la délégation en charge de la communication, des relations avec la Chaîne parlementaire Public Sénat et des relations extérieures, présidée par Mme Sophie Primas, Vice-présidente, et composée de M. Olivier Cigolotti, Questeur, MM. Alain Marc et Pierre Ouzoulias, Vice‑présidents, ainsi que de M. Guy Benarroche et Mmes Nicole Bonnefoy, Alexandra Borchio Fontimp, Véronique Guillotin, Sonia de La Provôté et Patricia Schillinger, Secrétaires du Sénat ;
⦁ la délégation en charge de la coopération interparlementaire et des groupes interparlementaires d’amitié, présidée par M. Loïc Hervé, Vice‑président, et composée de M. Antoine Lefèvre, Questeur, ainsi que de MM. Joël Guerriau, Philippe Tabarot et Mickaël Vallet, Secrétaires du Sénat.
II. Questions diverses
Renforcement des mesures de sécurité
Le Président du Sénat a informé le Bureau des mesures de sécurité renforcées dans le Palais du Luxembourg prises, en concertation avec les Questeurs, à la suite de la récente élévation du plan Vigipirate au niveau « alerte attentat ».
Il a annoncé qu’il enverrait, avec les Questeurs, un courrier à l’ensemble des sénateurs pour les informer de ces mesures et les inviter à la plus grande vigilance. Il a en outre appelé les Secrétaires généraux à sensibiliser l’ensemble des personnels du Sénat sur ce sujet.
Groupes interparlementaires d’amitié
Revenant sur la création d’un groupe régional prévue au cours de la réunion du 5 juillet 2023, le Bureau a décidé le maintien de deux groupes d’amitié distincts avec, d’une part, la Nouvelle-Zélande et, d’autre part, le Vanuatu et les Iles du Pacifique, afin de permettre à la délégation en charge de la coopération interparlementaire et des groupes interparlementaires d’amitié d’approfondir la question, notamment au vu des enjeux croissants pour la France dans l’Indopacifique.
Par ailleurs, en lien avec le Vice-président en charge de cette délégation, le Président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et les Présidents de groupes politiques, une réflexion sera engagée sur l’avenir des relations interparlementaires avec l’Azerbaïdjan, la Russie et la Syrie.
Une réflexion devra également être menée en vue de compléter la Charte des groupes interparlementaires d’amitié adoptée par le Bureau en octobre 2016, afin de préciser les obligations déontologiques applicables à leurs présidents.
Déplacement de commissions
Enfin, en application du chapitre X de l’Instruction générale du Bureau, le Bureau a donné son accord à l’organisation par la commission des lois, conjointement avec la commission des affaires européennes, d’un déplacement à Rome, Vintimille (Italie) et Menton les 23 et 24 octobre prochains dans le cadre de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration, afin d’échanger avec les autorités italiennes sur le défi migratoire.